Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle

Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éven...

Полное описание

Сохранить в:
Библиографические подробности
Формат: Online
Язык:французский
Опубликовано: Institut de la gestion publique et du développement économique 2026
Предметы:
Online-ссылка:2490-6875
Метки: Добавить метку
Нет меток, Требуется 1-ая метка записи!
_version_ 1869516355611394048
collection Directory of Open Access Books
description Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d’un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles. Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.
format Online
id doab-20.500.12854ir-172499
institution Directory of Open Access Books
language fre
publishDate 2026
publishDateRange 2026
publishDateSort 2026
publisher Institut de la gestion publique et du développement économique
publisherStr Institut de la gestion publique et du développement économique
record_format ojs
spelling doab-20.500.12854ir-1724992026-02-25T19:30:56Z Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle Barbot, Michela Bessy, Christian Conchon, Anne Droit de propriété Patrimoine Biens Capitalisme Ressources naturelles Œuvre d'art thema EDItEUR::K Economics, Finance, Business and Management::KJ Business and Management thema EDItEUR::L Law::LN Laws of specific jurisdictions and specific areas of law::LNR Intellectual property law thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d’un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles. Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles. 2026-02-25T19:30:55Z 2026-02-25T19:30:55Z 2025 book 2490-6875 9782111621299 9782111621206 https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/172499 fre Histoire économique et financière - XIXe-XXe image/jpeg n/a https://www.7switch.com/fr/ebook/9782111621299/from/openedition https://books.openedition.org/igpde/22839 Institut de la gestion publique et du développement économique 10.4000/158gd Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l’Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d’un large éventail de régimes de droits, qu’il s’agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l’Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d’un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles. Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles. 10.4000/158gd b08751e8-a326-45fc-a7ee-3bccfe58b817 9782111621299 9782111621206 210 Vincennes open access
spellingShingle Droit de propriété
Patrimoine
Biens
Capitalisme
Ressources naturelles
Œuvre d'art
thema EDItEUR::K Economics, Finance, Business and Management::KJ Business and Management
thema EDItEUR::L Law::LN Laws of specific jurisdictions and specific areas of law::LNR Intellectual property law
thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
title Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
title_full Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
title_fullStr Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
title_full_unstemmed Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
title_short Propriétés et économies entre matériel et immatériel xvie-xxie siècle
title_sort proprietes et economies entre materiel et immateriel xvie xxie siecle
topic Droit de propriété
Patrimoine
Biens
Capitalisme
Ressources naturelles
Œuvre d'art
thema EDItEUR::K Economics, Finance, Business and Management::KJ Business and Management
thema EDItEUR::L Law::LN Laws of specific jurisdictions and specific areas of law::LNR Intellectual property law
thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
topic_facet Droit de propriété
Patrimoine
Biens
Capitalisme
Ressources naturelles
Œuvre d'art
thema EDItEUR::K Economics, Finance, Business and Management::KJ Business and Management
thema EDItEUR::L Law::LN Laws of specific jurisdictions and specific areas of law::LNR Intellectual property law
thema EDItEUR::L Law::LA Jurisprudence and general issues::LAZ Legal history
url 2490-6875