Juge et Apparence(s)
L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte...
Bewaard in:
| Hoofdauteur: | |
|---|---|
| Formaat: | Online |
| Taal: | Frans |
| Gepubliceerd in: |
Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
2021
|
| Onderwerpen: | |
| Online toegang: | 42190 |
| Tags: |
Geen labels, Wees de eerste die dit record labelt!
|
| _version_ | 1869525019229421568 |
|---|---|
| author | Nathalie Jacquinot |
| author_browse | Nathalie Jacquinot |
| author_facet | Nathalie Jacquinot |
| author_sort | Nathalie Jacquinot |
| collection | Directory of Open Access Books |
| description | L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte de multiples interrogations quant aux liens entre réalité juridique et apparence, qu'il appartient au juge de résoudre. De fait tout juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences â travers notamment l'examen des faits qui lui sont soumis. Selon les cas, il peut décider de s'en tenir aux apparences ou contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent, volontairement ou involontairement, masquer. Le juge est d'ailleurs allé plus loin en faisant oeuvre créatrice sur ce point avec l'élaboration d'une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est ainsi essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à elle et détermine à partir d'espèces concrètes quelle importance lui donner. Les contributions de cet ouvrage, à travers notamment l'analyse du champ d'application, du rôle et des limites de cette notion mais aussi de ses liens avec d'autres notions, s'attachent à apporter des réponses à ces différentes questions en dépassant pour celales clivages entre les différentes branches du droit. |
| format | Online |
| id | doab-20.500.12854ir-50958 |
| institution | Directory of Open Access Books |
| language | fre |
| publishDate | 2021 |
| publishDateRange | 2021 |
| publishDateSort | 2021 |
| publisher | Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole |
| publisherStr | Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole |
| record_format | ojs |
| spelling | doab-20.500.12854ir-509582023-12-20T16:24:45Z Juge et Apparence(s) Nathalie Jacquinot K1-7720 apparence normative apparence de l'acte droit apparent fonction jurisprudence bic Book Industry Communication::L Law L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte de multiples interrogations quant aux liens entre réalité juridique et apparence, qu'il appartient au juge de résoudre. De fait tout juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences â travers notamment l'examen des faits qui lui sont soumis. Selon les cas, il peut décider de s'en tenir aux apparences ou contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent, volontairement ou involontairement, masquer. Le juge est d'ailleurs allé plus loin en faisant oeuvre créatrice sur ce point avec l'élaboration d'une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est ainsi essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à elle et détermine à partir d'espèces concrètes quelle importance lui donner. Les contributions de cet ouvrage, à travers notamment l'analyse du champ d'application, du rôle et des limites de cette notion mais aussi de ses liens avec d'autres notions, s'attachent à apporter des réponses à ces différentes questions en dépassant pour celales clivages entre les différentes branches du droit. 2021-02-11T16:59:27Z 2021-02-11T16:59:27Z 2019-12-06 13:15:51 2010 book 42190 9782379280030 https://directory.doabooks.org/handle/20.500.12854/50958 fre image/png http://books.openedition.org/putc/259 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole 10.4000/books.putc.259 10.4000/books.putc.259 84c35086-332c-4c99-929c-66b801e28154 9782379280030 open access |
| spellingShingle | K1-7720 apparence normative apparence de l'acte droit apparent fonction jurisprudence bic Book Industry Communication::L Law Nathalie Jacquinot Juge et Apparence(s) |
| title | Juge et Apparence(s) |
| title_full | Juge et Apparence(s) |
| title_fullStr | Juge et Apparence(s) |
| title_full_unstemmed | Juge et Apparence(s) |
| title_short | Juge et Apparence(s) |
| title_sort | juge et apparence s |
| topic | K1-7720 apparence normative apparence de l'acte droit apparent fonction jurisprudence bic Book Industry Communication::L Law |
| topic_facet | K1-7720 apparence normative apparence de l'acte droit apparent fonction jurisprudence bic Book Industry Communication::L Law |
| url | 42190 |
| work_keys_str_mv | AT nathaliejacquinot jugeetapparences |